<%@LANGUAGE="JAVASCRIPT" CODEPAGE="1252"%> conseil municipal en 2019


écrire :
d.durif@wanadoo.fr

découvrez
les albums photos
en cliquant sur le lien

en bas des articles
marqués de ce logo



mensuelle

Communale


     
03/03/19

Conseil municipal : Des radars pédagogiques installés dans la commune

11/04/19

Conseil municipal : La commune se dote d’un nouvel outil de communication

03/10/19

Conseil municipal :Une nouvelle secrétaire à la mairie

02/11/19

Conseil municipal : Le règlement du marché a été adopté par la commune

11/12/19

Conseil municipal Le marché alimentaire ouvrira le 15 décembre prochain

21/12/19

Conseil municipal Réhabilitation des anciens locaux techniques : le dossier avance

Le Progrès du 03/03/2019

Conseil municipal :
Des radars pédagogiques installés dans la commune

Alain Mathieu, maire, a réuni mercredi soir le conseil municipal afin d’évoquer les points suivants :

Travaux
La commission se réunira samedi 9 mars, afin d’évoquer les travaux en cours et les projets à venir.
La commune souhaite réunir les communes de Bourg-en-Bresse et Viriat (communes limitrophes) pour l’entretien du chemin de Tharlet.
Depuis quelques jours des radars pédagogiques ont été mis en place par les employés communaux. Ils seront déplacés durant plusieurs semaines sur les différents axes de la commune.

Urbanisme
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité, a décidé d’approuver la modification du Plan local d’urbanisme (PLU).
La présente délibération fera l’objet d’un affichage en mairie durant un mois.
Le PLU, approuvé et modifié, est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et horaires habituels d’ouverture, ainsi qu’à la préfecture.

Accessibilité
Le maire rappelle au conseil municipal que le projet d’accessibilité pour les bâtiments de la commune s’élève à un montant de 17 490 € H. T. pour la programmation de l’année 2019. Des subventions vont être demandées auprès de tous les organismes ou administrations publiques, pouvant aider à financer ce projet.

Vie associative

Le nouveau site de la Communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (CA3B) a été mis en place, avec un lien pour le site de Jasseron.
Gérard Mucke et Jean-Philippe Boudron (conseillers municipaux) participeront à un groupe de travail de CA3B pour la conception des modèles de sites communaux.
La réunion annuelle avec l’ensemble des associations jasseronnaises aura lieu jeudi 4 avril, à 20 heures, à la mairie.
Gérard Mucke, adjoint, annonce qu’un projet d’organisation d’une journée environnement va être lancé.
L’objectif est de sensibiliser la population sur le traitement des déchets, le désherbage, l’interdiction de brûlage des déchets verts, le compostage, etc.
Cette journée sera positionnée fin juin en lien avec la distribution des sacs-poubelle.

R.M..


Le Progrès du 11/04/2019

Conseil municipal :
La commune se dote d’un nouvel outil de communication

Alain Mathieu, maire de Jasseron, a réuni le conseil municipal, mardi. Plusieurs points ont été évoqués, à commencer par l’acquisition d’un nouvel outil de communication ou encore le vote des taux fiscaux et du budget.

Communication
Gérard Mucke, 4e adjoint en charge de la communication et de la vie associative, a présenté l’application Panneau pocket, développée par la société Cwa Entreprise, de Lyon.

Celle-ci sert à saisir des messages d’information et d’alertes publics, à destination des administrés. « Cet outil, piloté par la mairie, renforce la communication et a pour vocation d’alerter dans tous les domaines : les événements locaux et l’actualité de la commune », précise l’élu.
Il a par ailleurs proposé que la commune adhère à l’utilisation de cette plateforme pour un coût annuel de 230 € TTC.
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité, a finalement décidé d’y adhérer.

Vote des taux fiscaux
Le maire, Alain Mathieu, a proposé de ne pas modifier les taux des trois taxes pour l’année 2019.
Le conseil municipal a ainsi accepté à l’unanimité et a voté les taux des trois taxes : 12,37 % pour la taxe d’habitation, 16,83 % pour la taxe sur le foncier bâti et 39,50 % pour le foncier non-bâti.

Budget
Les élus ont également adopté à l’unanimité les budgets primitifs 2019. Le budget principal s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit : 1 136 320 € en section de fonctionnement et 803 365 € en section d’investissement.
Le budget pour les locaux commerciaux s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit : 26 899 € en section d’exploitation et 36 906 € en section d’investissement.

Subventions
Le maire a rappelé que pour recevoir des subventions publiques, les associations doivent obligatoirement être identifiées par un Siret, via l’Insee, et que depuis 2018 plus aucune subvention n’est versée aux associations sans Siret.

Radars pédagogiques
Les statistiques issues des radars pédagogiques implantés dans la commune vont être prochainement exploitées. Un compte-rendu des résultats sera fait au prochain conseil municipal.

Affaires scolaires
Concernant le groupe scolaire, le nombre d’élèves est passé de 177 à 187.

Prochain conseil le jeudi 25 avril, à 20 h 30.

R.M..

Le Progrès du 03/10/2019

Conseil municipal : Une nouvelle secrétaire à la mairie

Le maire de Jasseron, Alain Mathieu, a réuni les élus fin septembre à l’occasion du conseil municipal afin de débattre sur plusieurs dossiers.

Changement de secrétaire à la mairie
Avant d’aborder les questions inscrites à l’ordre du jour, l’édile jasseronnais a présenté la nouvelle secrétaire de mairie.
En effet, à la suite d’une mutation, Alexia Couléard qui était en poste depuis janvier 2017 est remplacée depuis le 1er octobre par Élisabeth Goyard.

Affouage
le programme de coupes proposé pour les années 2018-2019 et 2019-2020 par l’Office national des forêts en forêt communale a été présenté .
Ces coupes se situent dans le bois de Teyssonge à Jasseron. Le conseil municipal a fixé à l’unanimité le prix du moule de bois à 15 € pour la campagne d’affouage 2018-2019 et 2019-2020.

Travaux à l’école
Le plafond de la classe nord a été abaissé, les peintures ont été réalisées, les fenêtres ont été changées et des stores occultant ont été installés. Dans la salle ouest, la réfection du sol va être effectuée dans les prochains mois.

Cimetière
Les sépultures ayant fait l’objet d’une procédure d’état d’abandon en 2008, ont été relevées par l’entreprise Givre. Une stèle a été offerte et posée par cette entreprise pour identifier le jardin des cavurnes.

Urbanisme
Les riverains du canton vont être prochainement conviés à une réunion d’échange, concernant l’implantation, d’ici à 2022, d’une antenne relais pour le réseau mobile.

Affaires scolaires
Après avoir délibéré, le conseil municipal approuve le maintien des tarifs 2018-2019 pour l’année scolaire 2019-2020 (du 1er septembre 2019 au 31 août 2020).

R.M..

Le Progrès du 02/11/2019

Le règlement du marché a été adopté par la commune

Alain Mathieu, maire de Jasseron, a réuni le conseil municipal du mois d’octobre.

Création du marché
« La commission marché, par l’intermédiaire de la Chambre de commerce et d’industrie de l’Ain (CCI), a rencontré l’association M ton marché. Cette dernière a fourni les bases pour l’établissement du règlement du marché », précise le maire de la commune Alain Mathieu.
Les lieux retenus, la place du village et la maison Saint-Joseph, ont été définis avec la Maison de retraite Saint-Joseph et l’Association des commerçants. « À la suite de communications dans le journal Le Progrès et auprès de la Chambre d’agriculture, des personnes intéressées ont pris contact avec la commune », poursuit l’élu.
Le conseil municipal, après délibération, a décidé, à l’unanimité, d’instaurer un droit de place au métrage linéaire pour le montant d’un euro. Le marché se tiendra le dimanche matin.

Travaux salle de sport
Véronique Lamur, 1er adjointe, a indiqué que des travaux et des achats pour la somme de 1 698 € (filets et store enrouleur) ont été effectués à la salle des sports.
Ces achats seront propices à l’activité du Tennis club Nord Revermont (TCNR). De ce fait, le conseil municipal, après délibération à l’unanimité, a décidé de solliciter le TCNR pour une participation financière de 85 % de la dépense, soit 1 443 € .

Astreinte communale
Jean-Yves Cattin, adjoint, a indiqué qu’il est nécessaire de mettre en place un dispositif d’astreinte pour le déneigement, du 15 novembre au 15 mars. Deux agents seront concernés à tour de rôle. L’indemnité d’astreinte sera de 159 € par semaine.

Affaires scolaires
Lors de la réunion sur les rythmes scolaires, le sondage effectué auprès des parents a été étudié.
65 % des parents se prononcent pour la semaine de quatre jours.
Le prochain conseil d’école aura lieu le 7 novembre avec à l’ordre du jour un vote consultatif pour un passage à quatre jours ou non, pour la rentrée de septembre 2020.
Sur un nombre d’élèves constant en 2018 et 2019 (174 élèves), le nombre de présents au restaurant scolaire et à la garderie est en augmentation de 10 %.
Le prochain conseil municipal se déroulera le jeudi 14 novembre 2019 à 20 h 30

R.M..

Le Progrès du 11/12/2019

Conseil municipal Le marché alimentaire ouvrira le 15 décembre prochain

Le dernier conseil municipal de Jasseron a balayé l’actualité locale. Le marché alimentaire verra le jour le 15 décembre prochain. Concernant les rythmes scolaires, les parents d’élèves ont majoritairement voté pour la semaine de quatre jours.


Le marché alimentaire, c’est pour le 15 décembre prochain
Le marché alimentaire de Jasseron verra le jour le 15 décembre prochain.
Une commission consultative a été créée, elle est composée de François Bringer, Jean-Yves Cattin, Dominique Gelmini, Mickaël Guillot, Véronique Lamur, Alain Mathieu, Lionel Pignon, et Gérald Tabouret.

Une première tranche de 6 000 € pour les archives communales
Le maire indique qu’il serait souhaitable de faire procéder au traitement des archives anciennes de la commune, détenues par les Archives départementales.
Pour 2020, une première tranche de 6 000 € comprenant l’analyse scientifique du fonds et la restauration des documents serait à prévoir. Des subventions seront demandées.

Extension de la carrière de Drom
Après examen du projet d’extension de la carrière, les élus n’ont pas trouvé l’étude complète vis-à-vis des incidences de l’extension de l’exploitation sur le trafic routier, considérant que les traversées de la commune par les RD936 et RD52 ne sont pas adaptées à ces transports.
« Notre avis ne pourra pas être favorable tant que l’interdiction de traversée de la commune par les RD936 ou RD52 n’est pas expressément transcrite dans les conditions d’exploitation », indiquait Christian Chatel, adjoint.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve les éléments indiqués.
Une majorité en faveur de la semaine de quatre jours
« À l’issue du dernier conseil d’école et à la suite des deux sondages effectués auprès des parents d’élèves, une nette majorité se dégage, souligne Alexandra Bastide, adjointe. Elle est en faveur de la semaine de 4 jours, avec les horaires suivants : 8 h 30 – 11 h 45 et 13 h 45 – 16 h 30.
Le conseil municipal, à l’unanimité, moins une abstention, accepte les rythmes scolaires tels que proposés par le conseil d’école.

1 400 consultations pour le dispositif « Panneau pocket »
Le dispositif d’informations émis par la commune sur le téléphone portable, intitulé « Panneau pocket » a déjà reçu 1 400 consultations, avec 12 % des visites quotidiennement.

Le label « 1 fleur pour la commune » confirmé
Le Label 1 fleur pour la commune est confirmé par le Conseil régional des villes et villages fleuris.
La visite du jury régional qui a eu lieu le 11 juillet, a fait ressortir l’accueil et la qualité de l’investissement des bénévoles dans le fleurissement de la commune.
Une cérémonie de remise du label se tiendra le 12 février 2020 à l’hôtel de la Région à Lyon.

R.M..

 

Le Progrès du 21/12/2019

Réhabilitation des anciens locaux techniques: le dossier avance

Le Maire de Jasseron, Alain Mathieu a réuni jeudi, pour la dernière fois de l’année, les élus à l’occasion du conseil municipal afin d’aborder plusieurs dossiers parmi lesquels celui des travaux et de l’urbanisme.


Des panneaux « trous en formation » pour le chemin de Tharlet

« Les travaux sont bien avancés précisait l'adjoint en charge des travaux. Seule la réfection de la rue Thomas-Riboud reste à faire. D’importants travaux d’élagage ont également été réalisés près de la maison de la chasse, du lavoir, chemin de l’hermitage et au domaine des chênes ».

Le sol d’une salle de classe endommagé durant l’été à cause de la sécheresse est en cours de réparation.
Les travaux devraient être achevés à la fin du mois de décembre.

Concernant le très mauvais état du chemin de Tharlet, le conseil municipal décide de mettre des panneaux « trous en formation » pour prévenir les conducteurs.
D’autre part, un courrier va être adressé à la mairie de Bourg-en-Bresse (le chemin est sur Jasseron et Bourg-en-Bresse) pour leur demander de faire le nécessaire afin d’assurer la sécurité.

Le dossier avance pour la réhabilitation des anciens locaux techniques
Dans le cadre de la réhabilitation des anciens locaux techniques et dans l’objectif de créer la bibliothèque, Christian Chatel, adjoint, informe les élus que le dossier de consultation des entreprises est prêt.
Les travaux s’élèveront à 805 000 € hors taxes.
Environ 200 000 € seront financés par la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (CA3B) et des demandes de subventions vont être lancées.

Le nouveau site internet de la commune a été présenté
Gérard Mucke, adjoint, informe que le bulletin municipal ainsi que le calendrier des fêtes pour 2020 a été finalisé. Ils seront diffusés aux habitants à la fin de cette année.

La présentation des vœux de la municipalité aura lieu le samedi 4 janvier à 18 heures.
En fin de réunion, Jean-Philippe Boudron, conseiller municipal, a présenté le nouveau site internet de la commune. « Les associations jasseronnaises sont invitées à le faire vivre » soulignait l’élu. Il sera accessible aux personnes malvoyantes. Sa mise en service est prévue pour la fin du mois de janvier 2020.

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 23 janvier à 20 h 30

R.M..

 

 

Associative

locale