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Communale


     
Le Progrès du

23/02/2008

extraits du conseil municipal du 20 février 2008

03/04/2008

extraits du conseil municipal du 31 mars 2008

07/06/2008
Jasseronet

extraits du conseil municipal du 27 mai 2008

28/08/2008

extraits du conseil municipal du 26 août 2008

06/10/2008

extraits du conseil municipal du 30 septembre 2008

22/11/2008

extraits du conseil municipal du 12 novembre 2008 (finances)

Jasseronais

extraits du conseil municipal du 12 novembre (travaux)

Le Progrès du 23/02/2008

Les brèves de la dernière réunion du conseil municipal.


Mercredi 20 février, c’est devant une équipe municipale composée des 11 conseillers municipaux terminant ce mandat que le maire demande une minute de silence en début de réunion publique, en mémoire à Jean-Michel Bertrand, maire de Bourg en Bresse décédé récemment.

Le changement d’agent comptable a retardé la rédaction du compte-rendu de la dernière réunion du 23 janvier qui sera approuvé ultérieurement.

Les entreprises qui répareront l’ancienne salle du conseil dans le bâtiment de l’école sont choisies excepté pour le lot électricité. Ces travaux sont budgétés pour un montant de environ 55 000 euros.

Des financements et des conventions sont étudiés pour les travaux du RD52 (route de Meillonnas), ainsi que pour les travaux d’assainissement du quartier des Bennonières.

Au cimetière, 18 concessions abandonnées, dont quinze perpétuelles, sont récupérées par la commune après enquête.

Les horaires de début de journée scolaire prévus pour les élèves du futur collège de Ceyzériat ne semblent pas faire l’unanimité au sein du conseil comme parmi l’ensemble des communes concernées.

Le revêtement définitif du rond-point de la future rocade route de Bourg sera réalisé prochainement en une seule opération de nuit.
La date sera définie en fonction de la météo.
A cette occasion, la route de Bourg sera fermée complètement à la circulation.

Les candidats aux élections cantonales organisent une réunion publique à la salle des fêtes, Jean-Yves Flochon le 28 février à 20 h 30 et Michel Martelin le 4 mars à 20 heures.

 

Le Progrès du 03/04/2008
Extrait du conseil municipal du 31 mars 2008

Conseil muncipal
La deuxième réunion du nouveau conseil municipal du lundi 31 mars permet de définir les délégués dans les différentes commissions et dans les organismes externes.

Finances : Bernard Dupin, Alain Mathieu, Gérard Mucke, Pierre Servajean, Véronique Lamur, Christian Chatel, Jean-Yves Cattin.

Urbanisme : Bernard Dupin, Jean-Paul Marki, Christian Chatel, Pierre Servajean, Cécile Lamure, Alain Mathieu.

Travaux-voirie : Véronique Lamur, Jean-Paul Marki, Pierre Servajean, Christian Chatel, Cécile Lamure.

Affaires scolaires : Jean-Yves Cattin, Xavier Backeland, Roland Comte, Christine Piroud, Jérôme Billet.

Communication : Jean-Yves Cattin, Xavier Backeland, Roland Comte, Jérôme Billet, Jérôme Caposiena, Bernard Dupin.

Vie associative : Gérard Mucke, Jean-Yves Cattin, Alain Mathieu, Sébastien Currat, Cécile Lamure.

Développement durable : Pierre Servajean, Xavier Backeland, Jérôme Caposiena, Sébastien Currat, Cécile Lamure.

Vie économique Bernard Dupin, Sébastien Currat, Cécile Lamure, Gérard Mucke, Christian Chatel.

Commission appels d’offres : titulaires : Bernard Dupin, Pierre Servajean, Véronique Lamur, Jean-Paul Marki.
Suppléants : Jean-Yves Cattin, Sébastien Currat, Cécile Lamure

CCAS : Bernard Dupin, Véronique Lamur, Alain Mathieu, Gérard Mucke, Christine Piroud

Délégués
Agglo : 1er titulaire : Bernard Dupin, suppléant : Jean-Paul Marki ; 2ème titulaire : Alain Mathieu, suppléant : Sébastien Currat
Les participants aux commissions de l’Agglo seront définis lors d’une prochaine réunion.

SIEA : titulaire : Alain Mathieu (seul 1 titulaire autorisé).

Syndicat d’aménagement de la Reyssouze : Pierre Servajean, Roland Comte, Christine Piroud, Xavier Backeland.

Syndicat des collèges : titulaire : Jean-Yves Cattin, suppléante : Cécile Lamure.

Syndicat des eaux : titulaires : Christian Chatel, Jean-Yves Cattin ; suppléants : Véronique Lamur, Jérôme Billet

Association « Terre du Revermont » (ex ATR) : Pierre Servajean, Roland Comte.

Aéroclub : Alain Mathieu, Christine Piroud.

Médecine du travail : Bernard Dupin

Correspondant défense : Cécile Lamure

Comité des fêtes : Gérard Mucke, Alain Mathieu, Jérôme Billet, Xavier Backeland.

Comité du village fleuri : Bernard Dupin, Jean-Paul Marki

Les pêcheurs sportifs de l’Ain : Christian Chatel, Gérard Mucke.

Groupe d’animation scolaire : Jean-Yves Cattin, Christine Piroud

Conseil d’école : Jean-Yves Cattin, Jérôme Billet.

Maison du Théâtre : Jérôme Billet, Xavier Backeland.


Vote des indemnités du maire et des Adjoints.

Le montant de l’indemnité mensuelle du maire est voté à l’unanimité pour une somme de 1010 euros net et celle des adjoints pour une somme de 404 euros net (40% de celle du maire).

Taux d’imposition de la commune
Les taux des taxes d’habitation et foncières ne sont pas augmentés.

Taxe d’habitation : 11,40% (moyenne départementale :10,89%, nationale : 14,48% )

taxe sur le foncier bâti : 16% (moyenne départementale : 13,67%, nationale : 18,60%)

taxe sur le foncier non bâti : 37,60% (moyenne départementale : 42,08%, nationale : 44,43% ).

Travaux
Les travaux d’assainissement de réfection et d’aménagement de la chaussée chemin des Bennonières débuteront le 7 avril pour une période de 5 mois.

Le Progrès du 07/06/2008
Extrait du conseil municipal du 27 mai 2008
Travaux
Assainissement Bénonnières : la commune prendra en charge le réglage en semi-concassé 0/20 et revêtement définitif en bicouche des entrées des riverains concernés par les travaux pour un montant total de 7 791 € TTC.

Aménagement salle informatique école : le matériel informatique sera commandé auprès de Micronov pour un montant total de 13 815 € TTC.

Ecole maternelle : le maire va lancer la consultation pour la désignation du maître d’œuvre.

Aménagement RD 52 : Le conseil municipal est en attente des autorisations administratives du Conseil Général.

Equipement Wifi bâtiments communaux Après discussions, il est décidé de remettre cette question à l’ordre du jour d’une prochaine réunion.


Affaires scolaires
Le Conseil Municipal prend connaissance des effectifs prévisionnels pour la rentrée scolaire 2008-2009.

Emplois d’été le maire fait part au Conseil Municipal des candidatures reçues et des conditions requises concernant les emplois d’été.

Commission Communication :Le bulletin du mois de juin est en bonne voie. Il sera distribué à la population entre le 16 et le 20 juin.

Commission Vie Economique : M. Currat a été désigné président de la commission.

Commission Vie Associative – Réunion de la commission avec les associations le 5 juin.

Piscine « Carré d’Eau » - Après discussions, le Conseil Municipal décide de reconduire l’aide accordée aux enfants de Jasseron, fréquentant le centre nautique « Carré d’Eau » à Bourg-en-Bresse ; conditions : être âgés de 3 à 15 ans ; période aidée : 1er juillet au 31 août 2008 ; participation : 30 € maximum par enfant.

Questions diverses
Concernant les coupes d’affouage, le Conseil Municipal maintient le prix du moule de bois à 12 €.

Le Conseil Municipal autorise d’une façon générale, Monsieur le Maire à ester en justice, si nécessaire, pour permettre le bon déroulement de tout dossier concernant la vie communale.
Le Conseil Municipal autorise, si nécessaire, Monsieur le Maire à prendre conseil auprès d’un avocat et à engager les frais correspondants.

Le Conseil Municipal autorise M. le Trésorier Principal de la TP Bourg Municipale Annexe, à Péronnas, à poursuivre les redevables de titres communaux à payer jusqu’au commandement inclus.

Le Conseil Municipal prend connaissance d’une demande d’un particulier concernant une manifestation « paint ball » dans les bois communaux ; avis favorable sous réserve de prise de contact avec les services de l’ONF.

Le Conseil Municipal est informé d’une manifestation, les 13 et 14 septembre à l’Elevage du Verger (concours d’attelage, rassemblement de chevaux de race Shire et concert sous chapiteau).

Le Conseil Municipal prend connaissance d’une demande d’un particulier, par l’intermédiaire du Conseil Général, concernant l’abattage de platanes, route du Col de France ; après discussions, une réponse négative sera apportée.

Le Conseil Municipal prend connaissance d’un projet de balisage des sentiers de randonnée par les « Amis de Jasseron » ; il est décidé de transmettre celui-ci à L’Agglo pour intégration dans le schéma des sentiers de L’Agglo et demande à bénéficier des aides pour cette réalisation.

un concert du groupe V’voutia Vénou aura lieu le 5 juillet 2008, à la salle des fêtes à Jasseron.

Un avis favorable est donné à l’association « l’Epopée » pour la vente de galettes le 14 juin.

L’inauguration de l’Unité Alzheimer au sein de la Maison de Retraite Saint-Joseph aura lieu le vendredi 6 juin à 17 heures.

La fête de quartier rue Fratel aura lieu le dimanche 8 juin

Les prochaines réunions sont fixées au : vendredi 27 juin 2008, à 19 h (élection des délégués du Conseil Municipal qui participeront à l’élection des sénateurs) et mardi 1er juillet 2008, à 20 h 30

Le Progrès du 28/08/2008
Affaires scolaires au conseil municipal

Le conseil municipal s’est réuni ce mardi 26 août après une visite guidée par le maire des travaux réalisés dans les installations scolaires.

Suite à l’installation, lors de la précédente rentrée des classes, de bungalows en location accolés au bâtiment de l’école maternelle, pour pouvoir accueillir les petits dans de bonnes conditions, c’est du côté des classes primaires que se posaient cette année des problèmes de disponibilité de salles.

La municipalité a trouvé une solution provisoire à long terme : une salle de classe a été aménagée dans la pièce réservée jusqu’à présent à la cantine scolaire.
Celle-ci a été déplacée dans la salle des fêtes.

Cette nouvelle organisation semble créer des problèmes de charges d’activité des employés municipaux, de logistique et d’horaires d’occupation de la salle des fêtes par les associations utilisatrices.

L’adjoint en charge des relations avec l’école affirme : « nous sommes loin d’avoir tout finalisé, on ne sait pas trop où on s’en va. Tout ne sera pas prêt le 2 au matin, mais le 2 à midi la restauration scolaire fonctionnera…. ».

Toutes ces modifications sont dues à l’hypothèse très plausible de création d’une septième classe qui sera confirmée ou non le 2 septembre, jour de la rentrée.

Le maire souhaite créer une commission qui aura pour mission de travailler sur l’organisation de l’école dans les 5 à 6 ans à venir.

D.D.


Le Progrès du 06/10/2008

Extrait du conseil municipal du 30 septembre à 20 heures

Travaux : les travaux sur le RD 52 (route de Meillonnas) sont en cours. Ils devraient être terminés pour la fin novembre.

Le gros des réfections du chemin des Bénonnières devrait être terminé fin octobre.

L’appel d’offre pour l’étude de la construction de l’extension de l’école maternelle a été remporté par le cabinet d’architecte Dosse-Caillaud-Chapuis.

Information : la préparation du bulletin de fin d’année est abordée.
Des questions sont posées aux conseillers sur le choix du montant des tarifs des publicités, le nombre de pages du document, le mode de distribution, le choix de la photo en première page ou les conditions de relecture des articles.

Développement durable : le maire informe les conseillers du changement de l’organisation de la collecte des déchets à partir du 1er janvier.

Le ramassage ne se fera plus de nuit mais à partir de 6 heures du matin.

La séance est levée à 21 h 10

Le Progrès du 22/11/2008

extraits du conseil municipal du 12 novembre 2008

Les finances à l’ordre du jour

Les divers travaux d’investissement du réseau assainissement (secteur Bénonnières) nécessite le recours à un emprunt d’un montant total de 250 000 €.
Le conseil municipal retient l’offre de la Caisse d’Epargne Rhône Alpes suivant les caractéristiques ci-après : prêt de 250 000 € sur 15 ans, périodicité trimestrielle, taux fixe : 5.03 %, montant de l’échéance : 5959.30 €, charge annuelle : 23 837,20 €.

Les divers travaux d’investissement du budget principal (aménagement du RD 52), nécessite le recours à un emprunt d’un montant total de 350 000 €.
Le conseil municipal retient l’offre de la Caisse d’Epargne Rhône Alpes suivant les caractéristiques ci-après : prêt de 350 000 € sur 15 ans, périodicité trimestrielle, taux fixe 5.03 %, montant de l’échéance : 8 343.02 €, charge annuelle : 33 372.08 € ; commission : 100 €.

Divers investissements nécessitent l’ouverture d’une ligne de trésorerie d’un montant total de 400 000 €.
Cette ligne de trésorerie ne procure aucune ressource budgétaire.
Les mouvements sont comptabilisés en classe 5 « comptes financiers ».
Le conseil municipal décide de contracter auprès de la Caisse d’Epargne, une ligne de trésorerie interactive de 400 000 € pour une période d’un an au taux EONIA en vigueur (+ marge 1.40 %). Commission d’engagement : 200 €.

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Le Jasseronet

extraits du conseil municipal du 12 novembre 2008

Les travaux

Assainissement Bénonnières : la commune prendra en charge le réglage en semi-concassé 0/20 et revêtement définitif en bicouche des entrées des riverains concernés par les travaux pour un montant total de 7 791 € TTC.

Aménagement salle informatique école : le matériel informatique sera commandé auprès de Micronov pour un montant total de 13 815 € TTC.

Commission Vie Economique -
M. Currat a été désigné président de la commission.

Piscine « Carré d'Eau » -
Après discussions, le conseil municipal décide de reconduire l'aide accordée aux enfants de Jasseron, fréquentant le centre nautique « Carré d'Eau » à Bourg-en-Bresse. Conditions : être âgés de 3 à 15 ans ; période aidée : 1er juillet au 31 août 2008 ; participation : 30 € maximum par enfant.

Questions diverses

Concernant les coupes d'affouage, le conseil municipal maintient le prix du moule de bois à 12 €.

retour articles décembre 2008

 

 

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