<%@LANGUAGE="JAVASCRIPT" CODEPAGE="1252"%> conseil municipal en 2005


écrire :
d.durif@wanadoo.fr

découvrez
les albums photos
en cliquant sur le lien

en bas des articles
marqués de ce logo



mensuelle

Communale


Page

1

Le Progrès du

09/02/2005

les orientations budgétaires au conseil muncipal

23/02/2005

les questions diverses du conseil muncipal

08/05/2005

conseil Municipal du 16 mars : Le budget est voté

11/05/2005

les questions diverses du conseil muncipal du 16 mars

11/06/2005
Extraits du Conseil Municipal du 11 mai 2005
12/06/2005
Les questions diverses du Conseil Municipal du 11 mai 2005
04/07/2005
Extraits du Conseil Municipal du 15 juin 2005

Le Progrès du 09/02/2005
séance publique du Conseil Municipal

Les orientations budgétaires

Avant de traiter les questions diverses, Bernard Dupin, maire, présente les orientations budgétaires pour l’année 2005 qu’il souhaite voir voter lors de la prochaine réunion du conseil municipal prévue le mercredi 9 mars.

L’investissement est réalisé à environ 50 % du budget prévu pour l’année 2004. L’achat de la maison de la famille Benezeth permet d’atteindre ce pourcentage, les autres prévisions se réaliseront ce début d’année.
La commune rembourse 150 000 euros de capital sur les emprunts par an. Les années 2006 et 2007 verront la fin des remboursements d’emprunt pour la salle des sports et la salle d’exercice de l’école.
L’opération « cœur du village » (le nouvel immeuble et la restauration de la maison de la famille Benezeth) et le dossier « Tiremale » sont les deux grosses opérations qui devraient se réaliser cette année.
Dans les priorités à inscrire au budget 2005, figurent la réhabilitation des sanitaires de la place André Galland et le renouvellement d’un tracteur pour les employés communaux.

D.D.

retour articles février 2005

Le Progrès du 23/02/2005
les questions diverses du Conseil Municipal

Le projet d’installation d’une pharmacie abandonné

Pour des raisons de sécurité, le feu d’artifice de la vogue ne pourra plus se tirer dans le parc de la maison de retraite. Une étude est lancée pour réaliser cette animation dans les prés bordant le Chemin de la Fontaine.

Le dossier de permis de construire pour l’extension de la maison de retraite est déposé à la mairie.

Le contrat d’un agent communal stagiaire n’a pas été prolongé. Une démarche de recrutement va être engagée.

Deux jeunes âgés d’au moins 17 ans, seront embauchés pendant les vacances d’été. Les candidatures sont à déposer à la mairie avant le 10 mars 2005.

Devant les difficultés rencontrées pour faire aboutir son projet d’ouverture d’une pharmacie dans la nouvelle construction au centre du village, la pharmacienne qui souhaitait s’installer dans notre commune abandonne les démarches après avoir vu, par deux fois, son dossier d’installation refusé.
Le conseil municipal regrette cette décision, et engage des démarches pour accueillir en remplacement un autre commerce.

Le conseil municipal vote à l’unanimité une subvention de 500 euros pour venir en aide au pays sinistrés du sud-est asiatique.
Elle sera orienté vers des actions d’aide à la remise en service d’écoles.

Les travaux dans la forêt de Teyssonge sont terminés.
La mairie va relancer le projet de création d’un syndicat libre de propriétaires

La municipalité envisage de mettre en place des actions en direction des jeunes du village en concertation avec euX

D.D.

retour articles février 2005

Le Progrès du 08/05/2005
Extraits du conseil municipal du 16 mars
Le budget est voté

Compte administratif 2004 – Budget assainissement –
Exploitation dépenses : 20 983 € ; recettes : 42 622 € ; excédent 2004 : 21 639 € ; excédent antérieur 2003 : 15 093 € ; excédent d’exploitation : 36 732 €
Investissement Dépenses : 44 675 € ; recettes : 7 905 € ; déficit 2004 : 36 769 € ; déficit antérieur 2003 : 63 989 € ; déficit d’investissement 100 758 €
Compte administratif 2004 – Budget principal –
Fonctionnement : dépenses : 543 630 € ; recettes : 722 159 € ; excédent 2004 : 178 528 € ; excédent antérieur : 2003 25 950€ ; excédent de fonctionnement 204 479.27
Investissement dépenses 518 791€ recettes 781 208€ ; excédent 2004 262 417€ ; déficit antérieur 2003 247 494€ ; excédent 14 922€
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité des membres présents ces comptes administratifs.

Budget primitif 2005
le taux des différentes taxes est maintenu : taxe habitation : 11,08 % - taxe foncière bâti : 15.65 % - taxe foncière non bâti. : 37.22 %.

Budget principal – Fonctionnement : dépenses et recettes : 971 024 €
Investissement dépenses et recettes : 1 090 200 €

Budget assainissement -
Exploitation dépenses et recettes : 53 000 €
Investissement dépenses et recettes : 393 759 €

Budget locaux commerciaux –
Fonctionnement dépenses et recettes 5 000 €
Investissement dépenses et recettes 320 000 €

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité des membres présents les différents budgets présentés ci-dessus.

Le Progrès du 11/05/2005
conseil Municipal du 16 mars: les questions diverses

Questions diverses

Une ligne de trésorerie est ouverte pour un montant de 300 000 €.

Suite à la demande formulée par Bourg Habitat sollicitant la garantie de la commune de Jasseron en vue du financement principal de la construction de quatre logements locatifs sociaux au centre village à Jasseron, le Conseil Municipal accorde sa garantie pour le remboursement de la somme de 82 050 € représentant 30 % de deux emprunts que Bourg Habitat se propose de contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

la proposition de l’O.N.F. concernant le programme de coupes de bois pour la parcelle 14 est approuvé.

La convention établie entre la Commune et l’A.F.C.V. concernant l’utilisation des bassins de natation et de jeux nautiques pour la période du 1er juillet 2005 au 30 septembre 2005 est reconduite.

A l’occasion d’un voyage à Paris de la classe de CM, le Conseil Municipal décide l’attribution d’une subvention exceptionnelle de 500 €.

Commission Travaux –
M. Chatel, adjoint, informe du déroulement des travaux de l’aménagement Est à Tiremale.

L’appel d’offres relatif à la maîtrise d’œuvre pour travaux VRD concernant la création d’un parking de 40 places et aménagements urbains et piétonniers sur le RD 52 en direction de Meillonnas ayant été déclaré sans suite, le Conseil Municipal décide de le relancer en présentant le dossier différemment.

OPAH –
Le Conseil Municipal approuve la participation financière de la Commune à l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain, sous la forme d’aides complémentaires aux propriétaires (environ une quinzaine d’immeubles ont été répertoriés sur la commune), avec la réservation d’une enveloppe financière de l’ordre de 11 000 € sur 5 ans ;

s’engage sur les mesures d’accompagnement à mettre éventuellement en œuvre au regard des enjeux spécifiques de l’OPAH RU et sur les actions ou projets communaux précités, pour une mise en cohérence des projets de réhabilitation proposés dans le cadre de l’OPAH avec les projets et enjeux communaux ;

Mme Picard, adjointe, indique qu’il conviendrait de désigner les membres manquants aux diverses commissions, suite aux démissions de conseillers municipaux.

Considérant la mise en priorité de la R.D. 52, le Conseil Municipal décide l’instauration d’obligations d’arrêt à toutes les intersections situées sur le territoire de la commune.

M. le Maire informe le Conseil de la constitution d’une association d’aéromodélisme

Le Progrès du 11/06/2005
Extraits du Conseil Municipal du 11 mai 2005

Commission Travaux – Concernant le chantier de Tiremale, la couche de finition sur la route départementale est différée de quelques mois.
Le résultat de l’appel d’offres relatif à la maîtrise d’œuvre pour travaux VRD concernant la création d’un parking de 40 places et aménagements urbains et piétonniers sur le RD 52 en direction de Meillonnas est présenté.

Après une première invalidation, sur proposition de la Commission d’appel d’offres, le Conseil Municipal désigne le bureau d’études SJA Ingenierie, pour un montant HT de 32 570 €.

Les logements de l’immeuble au centre du village devraient être terminés courant août et les surfaces commerciales pour la fin d’année.

La mission de conception et de suivi de travaux dans le cadre de la réhabilitation de l’ex-maison de M. Benezeth concernant les lots plomberie/sanitaire/chauffage/VMC et électricité/courants faibles pour un montant HT de 3 000 € est confiée au bureau ICT de Ceyzériat.

Finances – La part dotation de solidarité communautaire attribuée par l’Agglo (36 458 € pour les années 2001 à 2004), pour la part projets, sera affectée au chantier d’aménagement de l’entrée Est.

Vie scolaire – Jean-Michel Bertrand, député, a rendu visite à l’école de Jasseron, dans le cadre du parlement des enfants.
L
a classe de CM se rendra à l’Assemblée Nationale présenter un projet de loi.

Deux classes de l’école se rendent en car, le vendredi, à la salle des sports, afin de bénéficier des structures sportives.

La commune achètera un bâtiment préfabriqué de 2 classes (125 m²), pour un montant de 10 000 euros

Vie Associative – Une rencontre entre les responsables de la bibliothèque et la municipalité a eu lieu récemment ; une convention de gestion, sera proposée lors de la prochaine réunion .
Plan Local d’Urbanisme – L’approbation du projet de règlement est prévue en juillet.

Le Progrès du 12/06/2005
Les questions diverses du Conseil Municipal du 11 mai 2005

Agglo – La distribution des sacs ordures ménagères à la population est prévue le samedi 25 juin 2005.

Suite à la démission de certains conseillers municipaux, le conseil municipal désigne les délégués manquants aux diverses commissions :
Syndicat de la Reyssouze : Marie Picard, suppléante
Aérodrome : Alain Mathieu - Médecine du Travail : Bernard Dupin
Agglo, commission sports : titulaire, Jean-Paul Marki – suppléant : Jean-Yves Cattin
Agglo, commission évaluation des charges : Alain Mathieu
C.C.A.S. : Maryse Soret
Prévention routière : Alain Mathieu, titulaire – Pierre Servajean, suppléant.

Schéma directeur cyclable 2005 : suite à l’enquête sur les perspectives de développement des réseaux cyclables sur le territoire de l’Agglo, le conseil municipal propose d’inscrire l’aménagement de la traversée du village et l’aménagement de la route de Ceyzériat.

Un dispositif sera mis en place, pour une période de 5 ans pour la somme de 10 792.50 € HT pour le suivi des épandages des boues de la station d’épuration par le service de la Chambre d’Agriculture

le remplacement des extincteurs sera réalisé pour la somme de 486.27 € TTC.

Un maître nageur sauveteur désigné par Ain Profession Sport assurera la sécurité de la baignade des enfants à la piscine de l’Etoile du Matin pendant les mois de juillet et août.
Une convention a été établie avec l’AFCV concernant les conditions d’utilisation de la piscine.

Un recensement de la population aura lieu sur la commune en 2006 ; cette enquête sera renouvelée tous les cinq ans.

Un nouveau tracteur a été acheté par la commune.

Le Progrès du 04/07/2005
Extraits du Conseil Municipal du 15 juin 2005

En début de réunion, le maire annonce la démission pour raisons personnelles de Hervé Ricol conseiller municipal qui est remercié pour le travail accompli depuis le début du mandat.

Travaux – l’entreprise SN Perraud a été retenue suite à l’appel d’offres relatif à la mise en sécurité de bâtiment pour le lot serrurerie pour la salle de sports et les sanitaires place André Galland, pour un montant TTC de 22 308.99 €

Les travaux de plomberie pour la réfection des sanitaires de la place André Galland, sont attribués à l’entreprise Vénière pour un montant de 4 006.60 € et les travaux d’électricité à l’entreprise Chagas pour un montant de 621.92 € .
Le Conseil Municipal autorise l’Agence de l’Eau à verser toute subvention se rapportant aux dossiers eau et assainissement au Conseil Général qui transmettra ensuite à la Commune.

un dossier sera déposé pour les travaux d’amenée du réseau assainissement aux Benonnières.

Un dossier soumis à enquête publique concernant le projet d’aménagement du carrefour entre la RD 936 et les voies communales 1 et 13 au lieudit « la Grange des Bois » sur Jasseron, St-Just et Bourg-en-Bresse est présenté. Le Commissaire-enquêteur a tenu une permanence en mairie de Jasseron, le jeudi 16 juin 2005, de 10 h à 12 h.
Le conseil municipal, après discussions, émet quelques observations : ajout d’un passage piétons, éclairage du site la nuit, limitation de la vitesse à 70 km/h et nécessité de créer un bassin de rétention.

Nouveau bâtiment au centre du village : l’attribution des logements dans le nouveau bâtiment au centre du village a été réalisée en concertation entre la municipalité et Bourg Habitat.
Les locaux professionnels seront disponibles à compter d’octobre. Un permis de construire modificatif sera déposé par la municipalité pour la création d’ouvertures dans ce bâtiment.

Vie associative – Marie Picard, a assisté à l’assemblée générale du club sportif Basket Ceyzériat Jasseron.
Environ 30 enfants de Jasseron participent à cette activité.
Il est émis le souhait qu’une personne de Jasseron soit membre du bureau afin que la commune soit représentée.
Le Conseil Municipal décide le versement d’une subvention au club de 350 € pour l’année 2005 et de 350 € pour l’année 2004 (régularisation).

Une nouvelle association « danse » est créée sur la commune.

Les statuts de la future association bibliothèque « envie de lire » sont déposés.
La convention de délégation de mission d’intérêt général pour la gestion de cette association sera signée par le maire.

Finances – le conseil municipal accorde sa garantie pour le remboursement des prêts réaménagés par la Caisse des Dépôts et Consignations au profit de la SEMCODA à hauteur de 20 % des sommes dues au titre du contrat de compactage n° 50 (capital total réaménagé : 787 461.36 €, dont intérêts compensateurs : 30 961.70 €).
Le conseil municipal valide la négociation d’un emprunt à taux fixe sur 25 ans maximum, d’un montant de 300 000 €.

Questions diverses – Jasseron sera commune de départ pour l’étape Jasseron – Bohas, du Tour de l’Ain VTT dont une étape est organisée par l’A.T.R. Le conseil municipal décide de participer à concurrence de 1 000 € à 1 500 €

 

 

Associative

locale