<%@LANGUAGE="JAVASCRIPT" CODEPAGE="1252"%> conseil municipal en 2013


écrire :
d.durif@wanadoo.fr

découvrez
les albums photos
en cliquant sur le lien

en bas des articles
marqués de ce logo



mensuelle

Communale


     
Le Progrès du

24/01/13

Extraits du conseil municipal du 22 janvier 2013 : Rythmes scolaires : les contraintes à la loupe

20/02/13

25 % du financement de la station d’épuration à la charge de la commune

10/04/13

De bonnes nouvelles en perspective pour 2013

17/05/13

La station d’épuration fait l’objet d’un recours

26/06/13

Le chantier de la station d’épuration reste d’actualité

18/07/13

Aménagement de la place de l’École : les travaux débuteront en août

05/09/13

Les incivilités au cœur de la séance du conseil municipal

21/10/13

La semaine de 4,5 jours à l’école : le casse-tête des élus

14/12/13

La redevance assainissement augmente, le tirage au sort de l’affouage a lieu ce lundi

Le Progrès du 24/01/2013

Extraits du conseil municipal du 22 janvier 2013
Rythmes scolaires : les contraintes à la loupe

Le premier conseil municipal de l'année 2013 s'est déroulé ce mardi 22 janvier en mairie. Résumé des principaux sujets évoqués :

budget 2012
: le résultat de l'exercice 2012 est excédentaire dans les sections investissement et fonctionnement. Cet effort réduit l'endettement de la commune et permet d'envisager l'année 2013 sereinement.

Emplois communaux : Les réorganisations effectuées à l'école, aux services techniques et au secrétariat donnent satisfaction et devraient se poursuivre. La statut de la personne en charge de l'agence postale est évoquée pour une éventuelle titularisation.

Station d'épuration : le dépôt du permis de construire est en phase de finalisation et la décision d'acceptation a été notifiée au prestataire retenu. Dans le cadre de l'affouage 2013, un certain nombre d'arbres seront abattus pour laisser la place libre aux travaux.

Travaux : Les travaux de mise en conformité de la salle des fêtes sont en cours conformément aux prescriptions de la commission de sécurité. La salle de sport va faire l'objet d'une mise aux normes électriques.

Affaires scolaires :
Une réunion de présentation sur le changement de rythme scolaire s'est déroulée en présence des principaux acteurs concernés. Cette réunion a permis de lister toutes les contraintes inhérentes à cette réorganisation. En l'état actuel des choses et étant donné l'absence de textes réglementaires définitifs, aucune décision définitive n'a été prise.

S.G.

Le Progrès du 20/02/2013
25 % du financement de la station d’épuration à la charge de la commune

C'est un ordre du jour chargé qui a été soumis à la séance du conseil municipal de ce mardi 19 février. Extraits des principaux sujets abordés.

Affaires scolaires :
Suite au vote de la loi sur la modification de la semaine scolaire, les autorités municipales doivent, si elles veulent adopter cette modification dès la rentrée 2013, prendre une délibération avant le 31 mars.

Après une discussion générale, il est décidé de reporter la délibération à la prochaine réunion de conseil municipal et de se laisser le temps de consulter les différents partenaires concernés.

Affaires budgétaires :
Le projet de compte administratif de l'année 2012 laisse apparaître une situation budgétaire plus favorable à ceux des deux années précédentes et sonne comme une récompense aux restrictions que la municipalité s'est imposée.

Station d'épuration :
Après l'agence de l'eau, c'est le conseil général qui à décidé d'apporter sa pierre à l'édifice en contribuant au financement de la station d'épuration à hauteur de 25%.

Par conséquent, il ne restera à la charge de la commune que 25% du montant total de l'investissement, soit malgré tout environ 450 000

Sécurité :
Une délibération a été votée pour que, suite aux observations adressées par la commission de sécurité lors de la visite d'établissement municipaux, un marché global soit lancé concernant la vérification des organes de sécurité.

Étang des Bennonnières :

Le règlement intérieur de pêche à l'étang, proposé par l'Amicale des Pêcheurs Ain Bresse Revermont, a été adopté. Celle-ci organise son safari truites le samedi 23 mars.

S.G.

Le Progrès du 10/04/2013
De bonnes nouvelles en perspective pour 2013

C'est pour un ordre du jour principalement budgétaire que le conseil municipal s'est réuni, ce mardi, dans les locaux de la mairie.

La séance de ce conseil, une fois n'est pas coutume, s'est accompagnée de son lot de bonnes nouvelles.

En effet, les efforts réalisés en 2012 ont permis de dégager une excédent financier, sur le budget principal, ce qui va permettre d'envisager l'année 2013 sous de meilleurs auspices.

C'est notamment grâce à ces quelques sacrifices que la part communale des impôts locaux n'augmentera pas l'année prochaine, maintenant une pression fiscale identique à celle de l'année 2012.

En outre, et parmi les grands projets de l'année à venir, le budget primitif prévoit la réalisation de nombreux chantiers comme celui de l'agrandissement du columbarium, le rachat d'un camion puisque celui de la commune a dernièrement été volé, l'extension du local des sapeurs-pompiers vers la fin de l'année, le réaménagement de la place du monument aux morts situé devant l'école, l'aménagement de la plateforme des locaux techniques de la nouvelle station d'épuration, le démarrage du projet de construction d'un local associatif, en collaboration avec la société de chasse ou encore la remise aux normes électriques et de l’étanchéité de la salle des sports.

Tous ces projets témoignent de l'envie de l'équipe municipale, après une période d'austérité, d'investir à nouveau pour le bien de la commune et de ses habitants sans pour autant retomber dans les déficits des années précédentes.

Parmi les autres dossiers étudiés, le report de la réforme des rythmes scolaires à la rentrée 2014 a été validé et un appel au bénévolat pour le fleurissement estival de la commune sera réalisé.

S.G.

Le Progrès du 17/05/2013
La station d’épuration fait l’objet d’un recours

L'ordre du jour du conseil municipal qui s'est réuni ce mardi soir était relativement chargé. En voici les extraits principaux:

Station d'épuration :
L'ensemble des éléments sont réunis pour un début des travaux qui devraient débuter le 27 mai.

Toutefois un recours a été formulé par 4 riverains, recours fondé notamment sur l'abattage des arbres effectué lors de la préparation du chantier.

La commune a sollicité l'aide d'un avocat pour étudier ce recours non suspensif.

Le maire a également précisé que ce recours ne devrait pas remettre en question la station d'épuration elle même.

Les acquisitions foncières prévues sont terminées. Une présentation de la station d'épuration sera présentée aux habitants au cours d'une réunion publique programmée le 20 juin.

Travaux :
Le projet de réaménagement de la place de l'école et sa transformation en arrêt de bus scolaire ont été approuvés par le conseil municipal et débuteront cette année.

Les commandes pour le programme de fleurissement prévu pour l'année 2013 sont finalisées.

Les plantations pourront débuter comme prévu le 25 mai, à compter de 8 heures. Un appel aux bénévoles est lancé pour que cette opération puisse se faire sur une seule journée.

Une opération de rénovation de la place des noisetiers sera réalisée par une entreprise de réinsertion, courant juin.

Communication :
Le bulletin d'information municipale sera diffusé fin juin et sera consacré essentiellement aux associations locales.

Associations :
Le forum des associations sera organisé le 28 septembre dans la salle des fêtes. Les subventions allouées aux associations et aux différents partenaires de la commune ont été adoptées à hauteur de 27 000 €.

S.G.

Le Progrès du 26/06/2013
Le chantier de la station d’épuration reste d’actualité

Le dernier conseil municipal du 1er semestre s'est tenu ce mardi soir.

Résumé :

Station d'épuration : Le chantier avance normalement et les conditions semblent favorables pour les travaux.

Les entreprises sont en train de relier les deux bassins.

Le recours juridique déposé par des requérants sur ce dossier portent sur des nuisances sonores et olfactives.

Les résidents a proximité des bassins se plaignent également que trop d'arbres ont été abattus portant ainsi atteinte à leur qualité de vue.

Quelques plantations supplémentaires et notamment une haie vive pour masquer la visibilité seront rajoutées pour tenir compte de l'intérêt de toutes les parties.

A la fin du chantier, l'enrobé menant à la station, actuellement fort dégradé en raison des allées et venues des engins de chantier, sera rénové.

Aménagement de la place de l'école : Suite à l'appel à candidature, deux entreprises se sont manifestées et ont présenté des offres.

Le conseil général devrait participer à hauteur de 15% du montant total des travaux. Des financements supplémentaires vont être demandés à Cap 3B et à Bourg-en-Bresse Agglomération.


Salle des sports : Devant le montant annoncé de l'ensemble des mises aux normes en matière notamment d'électricité et de sécurité, il est décidé de définir des priorités pour tenir compte des crédits budgétés.

Covoiturage : Suite à la signature d'une convention avec Cap 3B, la place sans soucis deviendra le lieu de regroupement des personnes souhaitant co-voiturer.

Quelques places de stationnement seront réservées à cet effet.

Festival de musique Bresse Revermont : une subvention de 500 euros a été votée et sera allouer au comité d'organisation.

Maison des chasseurs : Un permis de construire va être déposé par un architecte.

Elle se situera a proximité de la station d'épuration et devrait mesurer environ 110 m².

Les matériaux seront achetés par la commune, la construction restant à la charge de la société de chasse.

Lotissement des Bonnes Terres : Après trois ans de demande, le conseil a validé la reprise des communs, de la voirie et des espaces verts du lotissement.

S.G.

Le Progrès du 18/07/2013
Aménagement de la place de l’École :
les travaux débuteront en août

Le dernier conseil municipal avant la trêve estivale s'est déroulé ce mardi 16 juillet 2013 en mairie. En voici les principaux extraits :

Aménagement de la place de l'école :

L'analyse des offres a eu lieu et l'entreprise non retenue a été informée.
Les jours prochains seront consacrés à la notification du marché.
Les crédits budgétaires affectés à cette opération avoisinent les 56 000 euros.
Les travaux devraient débuter autour de la deuxième quinzaine du mois d’août pour une fin prévue courant septembre.

Rentrée scolaire :
le corps enseignant ne devrait pas changer en septembre pour un nombre d'enfants sensiblement identique.
A noter que, contrairement à l'année scolaire précédente, une classe devrait comporter un double niveau.

Lotisement des Carronnières :
Livraison des bâtiments et arrivée des premiers habitants prévue à partir du 15 août.
Des travaux d'aménagement de la voirie d'accès au lotissement resteront à effectuer.

Tour de l'Ain :
la commune sera traversée par la course cycliste le dimanche 11 août.
Les coureurs arriveront par la route de Meillonnas pour remonter sur le Col de France.

Salle de sport :
le lycée Lalande sollicite la prorogation de l'utilisation de la salle jusqu'à la livraison de leur propre infrastructure qui devrait intervenir au mois de février 2014.
L'association de Tennis de Treffort a été autorisée à utiliser le gymnase, les samedi de 8 à 10 heures, du mois de novembre au mois de février, encontre-partie d'une location de 10 euros par heure.

Date du prochain conseil municipal le mardi 27 août, 20 heures.

S.G.

Le Progrès du 05/09/2013
Les incivilités au cœur de la séance du conseil municipal

Rentrée des classes également pour le conseil municipal qui s'est réuni ce mardi soir dans les locaux de la mairie.

Incivilités :
Le conseil municipal s'est ému des nombreuses incivilités ou dégradations estivales et notamment celles liées au feu du local jouxtant le terrain de pétanque.

Travaux :
Station d'épuration : Le maire a signalé un important vol de fil de cuivre.
Les travaux avancent malgré tout rapidement avec un respect de l'échéancier prévu.

Aménagement de la place de l'école : les travaux dureront six semaines.
Le plan initialement prévu sera modifié pour tenir compte des arbres de la place. Le stationnement des véhicules continuera d'être interdit.

Voirie : le Bi-couche du chemin des bonnes terres et du chemin du moulin seront réalisés la semaine prochaine. Celui de la route de la ZAC sera effectué courant octobre.

Affaires scolaires : 207 élèves soit une dizaine de plus que l'année passée. Tous les postes d'enseignants sont pourvus. Le mois de septembre sera mis à profit pour instaurer un second service durant le temps de la restauration scolaire.

Personnel communal : Pour parer aux congés des personnels techniques titulaires, le CDD actuel sera prolongé d'un mois.

Vie associative : le forum des associations est programmée pour le 28 septembre. Une grande majorité des associations seront présentes et organiseront, outre la tenue de leur stand respectif, des démonstrations et animations tout au long de la journée.

Questions diverses : Ont été reçues en mairie une plainte contre le bruit occasionné par l'aérodrome ainsi qu'une plainte concernant les nuisances sonores inhérentes au centre de loisirs

S.G.

Le Progrès du 21/10/2013
La semaine de 4,5 jours à l’école : le casse-tête des élus

Programme très chargé pour l'ordre du jour de la séance du conseil municipal de ce mardi 15 octobre 2013. Principaux extraits :



Station d'épuration : Le chantier avance dans les temps malgré les conditions climatiques défavorables. La dernière partie de l'emprunt prévu pour le financement a été débloqué ce qui permettra de solliciter les subventions complémentaires.

Travaux :
Place de l'école : suite à des remarques du conseil général, les travaux ont pris du retard et des modifications aux plans d'origine devront être apportés, notamment au regard de l'implantation de l'abris-bus . Le calendrier de fin de chantier est fixé avant la cérémonie du 11 novembre.

Voirie : Le chemin de la Carronnière devrait voir son revêtement arriver dans les prochains jours.

Salle de sport :
Afin de faciliter et de sécuriser l'accès à la salle pour les utilisateurs, un projet d'équipement par badge est en cours d'étude. Le financement de ce système devrait être financé conjointement par la commune et plusieurs associations.

Affouage : Le prix du moule de bois attribué pour l'opération d'affouage 2013-2014 reste fixé à 12 euros.

Affaires scolaires :

Malgré le projet de reconduction des aides financières de l'Etat, il s'avère que le passage à la semaine de 5 jours va entrainer des dépenses supplémentaires pour la commune. Le Maire a rencontré a ce sujet l'inspectrice de l'académie. Une réunion entre les enseignants et la municipalité est prévue le 18 novembre.
A la demande du ministère de l'éducation nationale, un panneau d'affichage contenant la Déclaration des Droits de L'homme et du Citoyen ainsi qu'un drapeau devront être installés dans les locaux de l'école.

Personnel Communal : Un nouvel agent a été recruté pour l'entretien des espaces verts.

Questions diverses : Deux jeunes de Jasseron ont intégré la section JSP de la Vallière. Une subvention de 75 euros par JSP sera versée à la section pour contribuer notamment à leur habillement.

Malgré la sollicitation des habitants du quartier des églantiers, la commune ne pourra pas prendre en charge l'entretien des locaux communs, ces derniers n'appartenant pas au domaine public.

S.G.

Le Progrès du 14/12/2013
La redevance assainissement augmente, le tirage au sort de l’affouage a lieu ce lundi

Le dernier conseil municipal de l'année 2013 s'est déroulé ce mardi en mairie. Principaux extraits des sujets évoqués.

Les travaux de la station d'épuration sont frappés d'un retard sur le planning d'environ 15 jours. La livraison finale devrait se faire au début du mois d'avril. Le budget global de la construction s'élève à 1,5 millions d'euros.

Place de l'école : Reste à poser deux bornes d'éclairage, les pelouses à faire. Le tracé et la signalisation seront réalisés dès que les conditions climatiques le permettront.

Éclairage : Un programme de remplacement et de modification de l'éclairage public a été adopté pour une réalisation en 2014. Plusieurs secteurs de la commune sont concernés notamment le quartier des Eclosaies.
Pour faire face aux inondations dans le secteur du Canton, une réunion avec les habitants concernés sera organisé.

Aménagement des rythmes scolaires : plusieurs hypothèses ont été élaborées en collaboration avec les enseignants et les parents d'élèves. Une proposition sera envoyée à l'inspection académique après quelques vérifications réglementaires.

Finances : Maintien du principe de gratuité pour une utilisation de la salle des fêtes par association. Poursuite de l'augmentation de la redevance assainissement pour contribuer à financer la station d'épuration. Celle-ci passera de 1,8 euros par m3 à 1,95 euros soit une augmentation de 8%.

Les demandes de rétrocession à la commune des espaces publics des lotissements des Bonnes Terres et des Piverts ont été reportées au mois de janvier en attendant une expertise complémentaire.

Le tirage au sort de l'affouage aura lieu le lundi 16 décembre, à 20 heures, en salle du conseil.

S.G.

 

Associative

locale